Certificat bois PEFC

Bois certifié PEFC

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À partir de maintenant nous pouvons offrir des produits certifiés PEFC.

Certificat Emballage Bio

Certificat pour l'emballage de produits biologiques (emballage secondaires)

Zonnehoeve Production peut également vous aider avec l'étiquetage, le remballage et l'enveloppement de produits biologiques.

Conditions Générales De Vente

Conditions Générales

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE ZONNEHOEVE PRODUCTION VZW               

  1. L'applicabilité des conditions générales
    1. Les offres de commandes pour et les livraisons par Zonnehoeve Production vzw par apport aux clients sont exclusivement contrôler par ces conditions, dans la mesure où ces conditions ne sont pas explicitement et par écrit par les deux parties dérogé, et ceux avec l'exclusion exclusieve des conditions générales du client. Ceci est également valable si un accord n'est pas qualifié en tant qu'achat.
    2. Chaque clause définie en tant que bons de commandes, lettres ou autre documents supposant de l'acheteur, qui soit contradictoirs ou incompatibles avec les conditions présent, ne soit pas répréhensible à Zonnehoeve Production vzw, sous réserve explicite différent et préalablement un accord par écrit de ce dernier.
    3. L'invalidité, la nullité ou l'inexécution d'un ou plusieurs modalités, n'a pas de conséquences sur la validité des autres modalités. Une clause invalide, nulle ou non exécutive, sera remplacer pour d'autres conditions, dont le contenu et l'objectif sont étroitement liées à cette condition invalide, nulle ou inexécutive.
  2. Offre, accord et prix
    1. Les offres de Zonnehoeve Production vzw sont facultatifs, sauf sous autre disposition par accord écrit entre les deux parties.
    2. L’accord avec Zonnehoeve Production vzw se fait que quand Zonnehoeve Production confirme la commande du client par écrit ou après acceptation intégrale par écrit de l’offre de Zonnehoeve Production vzw par le client. À défaut et afin de compléter ci-dessus, nécessite la livraison de marchandise par le client aussi bien que l’agrément de déclaration du client avec l’offre de Zonnehoeve Production vzw. Les offres de Zonnehoeve Production vzw sont valable trente (30) jours à partir de la date de l’offre.
    3. Si l’acheteur annule la commande, Zonnehoeve Production vzw a le droit de considérer l’accord dissoute a charge de l’acheteur sans injonction au préalable. En ce cas-ci, l’acheteur a un du forfaitaire s’élevant à 15% du prix de la commande, sous réserve d’une indemnité plus élevée si un préjudice plus grand est démontré, comme par exemple quand la marchandise a déjà été reçu par Zonnehoeve Production vzw et ne peut être revendu que pour un prix plus bas ou ne peut être dans l’ensemble revendu dans un délais raisonnable.
    4. Le prix contient seulement les travaux et matériaux explicitement mentionné. Zonnehoeve Production vzw est en droit de modifier ses prix à travers, et immédiatement après une communication par écrit, si le coût de production ou de main-d’œuvre augmente pendant la période entre le placement de la commande et jusqu’à la fin de l’exécution des travaux. Dans ce cas-là le client a le droit, dans un délais de huit (8) jours, après réception de cette communication par écrit, d’annuler sa commande par écrit sans indemnité.
    5. De éventuels changements dans la commande doivent être convenus par écrit et seront, sous réserve sauf si l’accord écrit, facturer à l’heure de travail.
    6. Les prix figurent sur les offres sont en EURO et hors TVA. Le client prend en charge tous les coût et risques lié au transport de la marchandise.
    7. Si le client passe commande pour une somme inférieur à EUR 250,00, un coût administratif sera facturé par Zonnehoeve Production vzw.
  3. Périodes de livraison et de service

    1. Les dates de livraisons et les périodes d’exécutions indiquées par Zonnehoeve Production vzw sont uniquement indicatifs et non liant. Sous aucune clause un dépassement de date de livraison et/ou  la période d’exécution ne peut donner suite à quelconque indemnisation par Zonnehoeve vzw et former une base justifiée pour annulation et/ou une résiliation de l’accord par le client. En cas ou un acompte a été stipulé, la période d’exécution ne débutera qu’après le payement de cet acompte.
    2. Particulièrement et sans porter atteinte aux termes généraux ci-dessus, Zonnehoeve Production vzw ne peut en aucun cas être tenu responsable pour les retardements de livraisons qui sont la conséquence de force majeurs ou de causes étrangères. Par cas de force majeur on veut dire (non-limitatif) : grève, guerre, lock-out, émeute, mobilisation, épidémie, maladie, incendie, changement de tarifs de transport, tarifs de douane, des mesures gouvernementales en générale, livraison tardif du fournisseur, grève chez le fournisseur, dépôt de bilan du fournisseur, manque de personnel, manque de combustible, destruction de machines, conditions climatiques, ect.
    3. En ce cas de figure, comme stipulé sous 3.2, les termes de livraisons et d’exécutions seront prolongés à la durée du retard, mentionné sous 3.2. Zonnehoeve Production vzw tiendra le client au courant de ces ralentissements. Si le ralentissement dure trois (3) mois d’affilé, le client peut toutefois résilier l’accord et ce dans la mesure où le client met Zonnehoeve Production vzw préalablement en demeure par courrier recommander. Dans ce cas, l’acheteur doit accorder à Zonnehoeve Production vzw un délai raisonnable supplémentaire (d’au moins quinze (15) jours ouvrable). En ce cas de figure, Zonnehoeve Production vzw se réserve le droit d’annuler l’accord. En aucun des cas précédemment cités, à Zonnehoeve Production vzw une obligation de dédommagement.
    4. Tout en maintenant ci-dessus, Zonnehoeve Production vzw ne peut être tenu responsable des ralentissements de livraisons des marchandises à modifier ou à transformer, à cause de livraisons tardives du client.
    5. Si l’acheteur ne récupère pas la marchandise à la date communiqué, Zonnehoeve Production vzw facturera un coût. Ces coût sont de 10,00 EUR par palette par mois.
  4. Risque – complet ou partielle d’extinction de marchandises.
    1. Zonnehoeve Production vzw n’est pas responsable pour l’ensemble ou en partie de l’extinction de la marchandise du client à modifier qui est en sa possession, sauf si le client fourni la preuve d’une faute au chef de Zonnehoeve production vzw. Telle faute n’est pas présumer dans le chef de Zonnehoeve Production vzw.
    2. La conservation de la marchandise en attente de livraison ou de collecte est au risque du client.
  5. La rupture du contrat par le client/ à charge du client
    1. Le client qui annule sa commande, qui rompt le contrat, qui refuse de réceptionner la marchandise, qui refuse de laisser effectuer les travaux commander, ou à charge de celui pour qui le contrat est déclarer dissout/rompt (par Zonnehoeve Production vzw ou par un tribunal compétant), est, sauf en cas de force majeur prouvée et à défaut de l’application de l’article 3.3, en ce cas, quatorze (14) jours après une mise en demeure recommander à ce fait, une indemnisation forfaitaire irréversible de 30% du prix de la commande est dû, sans préjudice au droit de Zonnehoeve Production vzw pour une indemnisation plus élevée à recevoir si un dégât plus grand est prouvé (par exemple pour les coûts de transport, augmentations et les frais liés, ou pour les meubles faits sur mesure). Ces frais doivent être payés entièrement par le client.